Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIEL ELECTRONIX
AMIEL ELECTRONIX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3011462
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque AMIEL ELECTRONIX

Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) AMIEL ELECTRONIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMIEL ELECTRONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIEL ELECTRONIX domicilié(e) Z.I. Lots 39/40/41, Rue des Frères Lumière, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 809 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque AMIEL ELECTRONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIEL ELECTRONIX est expirée depuis le 2 mars 2010.

AMIEL ELECTRONIX a également déposé les autres marques suivantes : AMIEL ELECTRONIQUE , SERVISTAMP , AESA , AMIEL ELECTRONIQUE


AMIEL ELECTRONIX Société Anonyme - Z.I. Lots 39/40/41, Rue des Frères Lumière, 83310 COGOLIN - France - SIREN 619809320


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareils et instruments électroniques et informatiques pour le conditionnement, la distribution et la gestion de la monnaie et des billets de banque, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Tirelires non métalliques. Jeux et jouets. Assurances, affaires monétaires, affaires financières ; afaires immobilières. Caisse de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.